La gestion locale des eaux urbaines peut compléter l’évacuation centralisée des eaux usées – il faut toutefois adapter les guides et les lois

D’une part, cet événement a mis en évidence la nécessité d’une coordination étroite des infrastructures d’assainissement locales et centrales pour une évacuation optimale, fonctionnelle et économique des eaux usées. D’autre part, plusieurs intervenantes et intervenants ont montré que les nouvelles approches et technologies locales ne sont pas conçues uniquement pour l’évacuation, mais aussi et surtout pour la récupération de l’énergie et des matières premières.

Évacuation des eaux usées en milieu rural

En guise d’introduction, Stefan Hasler (VSA), Tabea Schutter (SEN Fribourg) et Richard Haueter (AWEL Zurich) ont présenté les conditions-cadres légales ainsi que l’exécution des autorisations et la surveillance des petites stations d’épuration (pSTEP). Ensuite, Aline Hayoz-Andrey (CAS), Pauline Dayer et Marius Klinger (Aneco) ainsi que Reto Manser (OED Berne) ont présenté des exemples pratiques de pSTEP.

Un défi particulier pour les pSTEP réside dans le fait que les exploitantes et exploitants n’ont souvent qu’une compréhension limitée de leurs installations et qu’il est difficile de garantir un bon fonctionnement permanent. Il convient de souligner comme point positif que dans le canton de Zurich, par exemple, environ 90 % des pSTEP satisfont aux exigences en vigueur grâce à des efforts de mise en œuvre considérables.

Développement de stations d’épuration locales

Bastian Etter (VUNA), Kai Udert (Eawag), Christoph Bitterli (AfU Soleure) et Philipp Beutler (Hunziker Betatech AG) ont mis en lumière l’avenir de l’évacuation des eaux usées.

Dans les pSTEP, une tendance est aujourd’hui aux systèmes circulaires : les normes internationales, par exemple ISO 30500 et DIN 30762, tiennent déjà compte de la réutilisation des ressources, que ce soit comme engrais ou comme eau brute. En ce qui concerne l’efficacité d’épuration exigée par les normes, l’accent est mis avant tout sur la réduction des charges comme critère d’évaluation décisif. L’atteinte de certaines concentrations en sortie peut être un critère supplémentaire, mais ne joue pas un rôle important pour toutes les stations d’épuration locales (p. ex. toilettes NoMix ou toilettes sèches à séparation).

Surveillance des stations d’épuration locales

À l’avenir, la fonctionnalité devra être garantie non seulement pour les pSTEP en milieu rural, mais aussi pour les stations d’épuration locales de manière générale (indépendamment de leur localisation). Les systèmes locaux sont un élément important, en particulier dans le domaine des canalisations, en ce qui concerne l’économie circulaire ainsi que la gestion dynamique de l’écoulement et des charges dans les systèmes d’évacuation des eaux usées existants. Une obligation de raccordement adaptée est nécessaire à cet effet.

Approfondissement dans les World Cafés

Lors de World Cafés, les participantes et participants ont discuté de questions clés sur l’évacuation des eaux usées de demain. Par exemple, un modèle de gouvernance dans lequel toutes les stations d’épuration appartiennent à une association intercommunale (ou du moins sont exploitées par une association) et où une taxe d’assainissement uniforme s’applique à toutes a été évalué de manière majoritairement positive. La mise en place de toilettes sèches à grande échelle est jugée plutôt critique, notamment en raison de possibles problèmes d’acceptation au sein de la population.

Les World Cafés ont également donné lieu à des recommandations pour le VSA, l’OFEV et les cantons, que nous résumons ci-après.

Recommandations pour le VSA

Compte tenu du fait que le guide du VSA « Eaux usées en milieu rural » devra être remanié au cours des prochaines années, les participantes et participants ont revendiqué les adaptations suivantes :

• Domaine d’application : à l’avenir, le guide ne doit pas se limiter à l’espace rural, mais être étendu aux systèmes en circuit fermé (indépendamment de l’obligation légale de raccordement dans le domaine des canalisations publiques).
• Forme de la publication : le classeur actuel doit être remplacé par un document en ligne modulaire, facile à actualiser et à compléter.
• Nouveaux paramètres de surveillance pour les toilettes à séparation : pour commencer, du côté des émissions, une exigence concernant la réduction des charges est nécessaire. Ce paramètre de surveillance doit être complété du côté des immissions par des valeurs limites de concentration qui tiennent compte de la protection de l’écosystème récepteur (lacs et cours d’eau ou sol/eaux souterraines).
• Exigences renforcées en matière de surveillance : selon le guide actuel, les eaux usées épurées dans les petites stations d’épuration doivent être analysées « au moins une fois par an ». Cette exigence minimale doit être renforcée. Idéalement, dans les nouvelles installations, un système d’alarme ainsi que la surveillance en ligne de paramètres de mesure robustes sont implémentés afin de détecter à moindre coût les changements défavorables dans une installation locale (p. ex. consommation d’électricité, niveau d’eau, voir fig. 1).
• Prescriptions relatives à l’acceptabilité des coûts de raccordement : certains cantons souhaitent des prescriptions de coûts uniformes pour le calcul des coûts de raccordement, afin que le raccordement ne puisse pas être contourné par une « offre de complaisance ».
  B. : la question de l’« acceptabilité » serait superflue avec le modèle de gouvernance décrit ci-dessus, car l’exploitante ou l’exploitant public décide selon ses propres critères quelle est la meilleure solution techniquement et en termes de coûts pour le bassin versant concerné.

En outre, une partie des participantes et participants suggère que le VSA mette en place une formation adaptée au public cible pour les entreprises de maintenance et les exploitantes et exploitants de stations d’épuration locales, à l’instar des situations en Allemagne et en Autriche.

Recommandations pour les cantons

Les participantes et participants ont constaté que les cantons traitaient les différentes questions d’exécution de manière très variée. Pour l’harmonisation de l’exécution, les cantons se sont déjà organisés il y a de nombreuses années sous la forme de groupes de travail intercantonaux sur l’assainissement urbain et sur les STEP. Aucun de ces deux groupes de travail ne s’occupe actuellement des questions d’évacuation des eaux usées en milieu rural. Il serait très souhaitable qu’à l’avenir un groupe de travail intercantonal échange régulièrement sur des questions d’exécution, par exemple :

• Milieux récepteurs : certains cantons privilégient l’infiltration des eaux usées épurées, car celles-ci sont ensuite épurées davantage via un passage dans une couche d’humus. Dans d’autres cantons, seul le rejet dans un cours d’eau entre en ligne de compte, ce qui limite les domaines d’utilisation pour les installations locales ou entraîne des coûts supplémentaires en raison de la construction de conduites.
• Transfert de connaissances : dans de nombreux cantons, on dispose de beaucoup de connaissances sur l’exécution de la protection des eaux en milieu rural. Les expériences varient d’un canton à l’autre. Il serait très souhaitable que les cantons échangent régulièrement à ce sujet et se mettent d’accord, si possible, sur une pratique commune.
• Mise à jour de la liste des fournisseurs possibles : le VSA met à disposition sur son site Internet une liste des fournisseurs possibles qui sert principalement à recueillir des informations et à aider les particuliers dans la planification de petites stations d’épuration. Le VSA lui-même ne dispose toutefois pas des connaissances pratiques pour les actualiser. Il pourrait s’agir d’un point standard de l’ordre du jour d’un groupe de travail intercantonal correspondant.

Recommandations à l’intention de l’OFEV

Les participantes et participants ont critiqué différents points qui devraient être abordés dans la perspective de la prochaine révision de la loi sur la protection des eaux :

• Obligation de raccordement à technologie ouverte : la pression politique augmente en faveur d’un assouplissement de l’obligation actuelle de raccordement à la canalisation centrale en faveur d’une future obligation de raccordement à un système public d’évacuation des eaux usées. Avant que le Parlement ne demande un assouplissement par le biais d’une motion, l’OFEV pourrait envisager une réglementation appropriée dans le sens « gouverner, c’est prévoir ». En impliquant les cantons, les associations et les communes, il serait possible de concrétiser un modèle de gouvernance dans lequel toutes les stations d’épuration situées dans le bassin versant d’une STEP centrale appartiennent à une organisation et où l’ensemble des propriétaires fonciers paient une taxe d’assainissement uniforme. La loi devrait certes fixer des objectifs ambitieux en matière de protection des eaux et d’hygiène, mais laisser libres les autorités cantonales/régionales et les exploitantes et exploitants des systèmes quant à la méthode pour les atteindre. Ainsi, un raccordement au système du réseau d’assainissement public pourrait rester obligatoire, mais pas nécessairement à la canalisation. Parallèlement, la réutilisation des flux d’eaux usées doit être autorisée dans des conditions-cadres clairement définies.
• Évaluation des installations pilotes : différents cantons ont autorisé des « installations pilotes » dans le domaine des canalisations publiques. Une évaluation à l’échelle nationale des expériences d’exploitation et des performances de nettoyage de ces installations pourrait fournir de précieuses informations en vue d’un éventuel assouplissement de l’obligation de raccordement.
• Infiltration et irrigation avec des eaux usées épurées : la pression pour l’utilisation des eaux usées épurées, notamment à des fins agricoles, augmente. Les participantes et participants suggèrent que l’OFEV présente des solutions durables par le biais de la Stratégie nationale de gestion des eaux actuellement en vigueur. Il faut également répondre à la question de savoir si les mêmes exigences doivent continuer à s’appliquer à toutes les eaux souterraines (autres secteurs (üB) vs secteur A_u de protection des eaux).

Figure 1 : à l’avenir, les stations d’épuration locales seront idéalement surveillées au moyen d’une application simple qui alerte en outre les propriétaires si un paramètre de mesure ne respecte pas un paramètre de surveillance. L’exemple présenté a été généré avec ChatGPT.