Déversement dans des cours d’eau intermittents

Ces derniers temps, le VSA a reçu un nombre croissant de demandes sur la manière d’évaluer le rejet d’eaux mixtes ou pluviales dans des cours d’eau intermittents. Le module G de la directive du VSA « Gestion des eaux urbaines par temps de pluie » ne couvre pas de tels cas (2022). Au cours de l’échange d’expériences, différents aspects ont été discutés à l’aide d’exemples de cas concrets. Il est apparu qu’il fallait essentiellement distinguer deux situations de déversement :  

1. Déversements d’eaux usées mixtes et pluviales dans un ruisseau à sec. Il n’existe pas de bases légales applicables aux rejets d’eaux mixtes et pluviales dans des cours d’eau à sec. Pour l’instant, de telles situations sont évaluées comme un déversement dans les eaux superficielles et non comme une infiltration. L’autorisation est généralement accordée dans le cadre du PGEE sur la base des résultats d'une simulation. En cas de déversement dans des cours d’eau intermittents, une approche possible consiste à procéder à une expertise hydrobiologique de la valeur et de la sensibilité écologique des tronçons. Sur cette base, on peut ensuite discuter des mesures envisageables, telles que dérivation dans un autre cours d’eau ou dans un autre tronçon du cours d’eau. Une mesure à mettre en œuvre en premier lieu est l’acheminement de ces eaux vers la STEP si les capacités existent ou un prétraitement des eaux pluviales ou mixtes avant déversement.
2. L’écoulement d’un ruisseau est majoritairement constitué d’eaux usées épurées provenant de la STEP. Ce cas est mieux réglé par l’annexe 3 de l’OEaux. Lors de la décision, il s’agit le plus souvent de mettre en balance les aspects qualitatifs et quantitatifs. Les exemples ont montré que, selon la situation, une STEP peut être mise hors service pour des raisons qualitatives ou être dotée d’une étape de traitement supplémentaire pour des raisons quantitatives.  

Les questions qui n’ont pas obtenu de réponse dans le cadre de l’échange d’expériences, mais qui sont importantes pour la thématique « Déversement dans des cours d’eau intermittents », sont les suivantes : 

• Comment évaluer l’impact sur les eaux souterraines ?  
• Comment évaluer les quantités d’eau qui reviennent naturellement à un cours d’eau ? (p. ex., existe-t-il des sources à usage privé ?) 
• Quand peut-on dire qu’un cours d’eau est intermittent ? Dans le cadre de l’ERFA, deux propositions ont émergé : i) aucune remontée superficielle ne se produit pendant plusieurs jours au cours d’une année et ii) le ruisseau est à sec au moment du déversement.  

Au cours des discussions, les experts présents sont arrivés à la conclusion qu’il n’est actuellement ni réaliste ni judicieux d’élaborer une méthode d’évaluation uniforme. La raison principale est qu’il s’agit généralement de cas isolés. Il serait toutefois utile de rassembler des exemples de cas et de documenter également les décisions prises. En outre, de nombreuses personnes ont salué l’élaboration d’une « Checklist » pour une procédure d’évaluation des points de rejet et de priorisation des mesures. Certains aspects juridiques, comme le fait de savoir s’il s’agit d’une infiltration et si un prétraitement est donc nécessaire, devraient être définis. 
Le VSA s’efforcera de rassembler au cours des prochaines années les exemples de cas et surtout les décisions concernant la gestion des déversements dans des cours d’eau intermittents. Merci d’envoyer les informations disponibles  sur des exemples connus au CC Cours d’eau.