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28. octobre 2026

CC Épuration des eaux | Mise à jour des recommandations

Recommandations actualisées sur le zéro net et les gaz à effet de serre

Début 2026, les recommandations « Zéro net dans le secteur de l’assainissement » et les guides « Gaz à effet de serre dans le secteur de l’assainissement » et « Énergie dans le secteur de l’assainissement » ont été publiées. Une première mise à jour concrète vient désormais d’être mise en ligne.

Dès l’élaboration de ces documents, il était clair que les connaissances ainsi que le cadre légal évolueraient de manière dynamique et qu’une mise à jour régulière serait nécessaire. C’est également pour cette raison que les trois documents sont disponibles gratuitement en téléchargement.

Mise à jour effectuée

Dans la recommandation « Zéro net dans le secteur de l’assainissement », le chapitre 3, « Financement », a été révisé et complété par de nouvelles connaissances. Parallèlement, les informations devenues obsolètes concernant les programmes de soutien datant de 2024 ont été retirées de la médiathèque.

Dans la recommandation « Gaz à effet de serre dans le secteur de l’assainissement », plusieurs erreurs mineures dans les chiffres et les formules ont été corrigées.

Les deux documents restent disponibles au téléchargement. Ils portent désormais la mention version 1.1 au chapitre 1.5.

 

Téléchargement

⬇️
Recommandation : Zéro net dans le secteur de l’assainissement
⬇️ Guide : Gaz à effet de serre dans le secteur de l’assainissement

 

 

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